Mentions Légales
En vertu de l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous mettons en lumière les informations suivantes pour les utilisateurs du site aux3roses.fr.
1. Éditeur et Hébergeur:
Le site aux3roses.fr est la propriété exclusive de la SAS Restaurant Aux 3 Roses (GIMI).
Éditeur et directeur de publication: ROECKEL Gilles
SAS Restaurant Aux 3 Roses (GIMI) au capital social de 50 000€.
RCS COLMAR: B 429 944 044
Siège social : 18 Rue des Alliés, 67 680 EPFIG
Tel. : 03 88 85 59 01
Hébergeur : Coraxis
Adresse postale : 11 Rue de la Haye, 6730 SCHILTIGHEIM
Tel. : 03 88 27 53 80
Création du site : Création Magnolia
Adresse postale : 17 Rue de l’Église, 67680 EPFIG
Tel. : 06 70 95 58 14
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons:
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques.
Toute reproduction, représentation, modification, publication sans accord écrit au préalable par le directeur est strictement interdite.
Toute exploitation non autorisée du site aux3roses.fr ou de l’un des quelconques éléments sera considéré comme une contrefaçon et poursuivie, conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Crédit photo – © Aux 3 Roses – Epfig / Création Magnolia – Epfig
3. Limitation de responsabilité:
L’entreprise Aux 3 Roses ne peut-être tenue pour responsable de dommages directes ou indirectes causés de quelque nature que ce soit à l’utilisateur lors de son passage sur le site aux3roses.fr.
Aussi, la SAS Aux 3 Roses s’engage à sécuriser au mieux son site internet, néanmoins sa responsabilité ne pourra être mise en cause dans l’éventualité ou des données indésirables seraient importées et installées sur ce site à son insu.
L’utilisation du présent site web se fait sous la seule responsabilité de l’internaute qui assume la totalité des risques pouvant en découler.
4. Liens hypertextes et cookies :
Le site aux3roses.fr contient des liens vers d’autres sites et décline toute responsabilité à propos de ces liens externes. Ces sites, dont les adresses sont régulièrement vérifiées, ne font pas partie du site aux3roses.fr.
Il est explicitement interdit de faire un lien vers toute page du site aux3roses.fr depuis une frame et il est
également interdit d’utiliser ou d’appeler directement tout objet du site (script, CGI, image, etc) depuis un site distant.
Certaines de nos pages utilisent une fonction de votre navigateur appelée « cookie ». En eux-mêmes, les cookies ne permettent pas d’extraire d’informations personnelles. Ils permettent uniquement d’identifier automatiquement votre ordinateur sur nos serveurs, lorsque vous visitez notre site ou de nous permettre d’obtenir une mesure de fréquentation du site, par exemple.
À moins que vous ne nous communiquiez votre identité, aux3roses.fr ne pourra jamais vous identifier, et ce, même si un cookie a été créé sur votre ordinateur.
En outre, les sites Web de l’établissement Aux 3 Roses ne peuvent lire que les cookies dont ils sont les auteurs.
Les cookies nous permettent uniquement de personnaliser notre site et de vous proposer des informations adaptées à vos besoins.
Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser ces dits cookies à n’importe quel moment.
5. Gestion des données personnelles:
En France, les donnés personnelles sont notamment protégées par la loi n°78-87 du 6 janvier 1978, la loi
n°2044-801 du 6 août 2004, l’article L.226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Les prises de contact via la page dédiée ne sont destinées qu’à l’équipe de aux3roses.fr et sont conservés sur support informatique le temps pour l’équipe de l’établissement Aux 3 Roses de vous fournir une réponse.
Aussi, l’utilisateur fournit ses informations personnelles en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède lui-même à leur saisie.
Nous vous informons que vos réponses sont facultatives, que votre défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière.
Vous avez un droit total d’accès, de modification, de rectification et de suppression aux informations nominatives vous concernant. Pour l’exercer, contactez-nous par le formulaire du site.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site aux3roses.fr ne sera publiée, vendue, échangée ou divulguée à son insu.